Le présent site est la propriété de Light & Design, établissement situé 7 rue chapelet-64200 Biarritz
Light & Design a ouvert ce site pour l’information personnelle de leurs utilisateurs. Aucune exploitation commerciale même partielle des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l’accord préalable et écrit de Light & Design.

1 – Conditions d’utilisation du site

Light & Design fournit ses services sous réserve que vous vous engagiez à respecter les présentes conditions d’utilisation que Light & Design sera libre de modifier à tout moment.

2 – Propriété intellectuelle

En accord avec les lois régissant la propriété intellectuelle, la reproduction ou l’utilisation des éléments se trouvant dans ce site Internet, en totalité ou en partie est strictement interdite. Seules sont maintenues les exceptions légales dont notamment la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation.

Ainsi, tous les textes, photos, logos, marques et autres éléments reproduits sur ce site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle. (Droit auteur, droit voisin, droit des marques…).

La dénomination Light & Design, le logo Light & Design ainsi que les slogans sont propriété de Light & Design. Toute reproduction, utilisation et/ou modification qui en serait faite sans l’accord préalable et écrit de Light & Design, est susceptible d’en constituer la contrefaçon. Elle n’engagera par ailleurs d’aucune manière la responsabilité de Light & Design.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

3 – Responsabilité

Light & Design décline toute responsabilité pour les difficultés rencontrées lors de l’accès à son site ou pour toute défaillance de communication.

Light & Design se réserve la possibilité de modifier, d’interrompre temporairement ou de façon permanente, toute ou une partie du site, sans préavis. Light & Design ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable à votre encontre ou à l’encontre d’un tiers de toute modification, interruption ou suspension du site.

4 – Liens hypertextes

Vous êtes libres d’établir des liens vers ce site dans la mesure où ils ne portent pas atteinte à l’image de son éditeur. Vous êtes autorisés à établir des liens vers les pages du site au format : html, php, xml.

La pratique du framing est strictement interdite, de même que toute autre pratique ou technique susceptible d’engendrer une confusion dans l’esprit du public et en conséquence, aucun élément figurant sur une page du site Internet de Light & Design ne peut être partiellement ou totalement diffusé, transféré ou inséré sur un autre site Internet, ni servir à créer des produits dérivés, sauf autorisation expresse de Light & Design.